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Mentions légales

Désignation

Site [spcmib.univ-tlse3.fr] du laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique (SPCMIB)

A propos

L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet http://spcmib.univ-tlse3.fr sont mises à disposition du public par le SPCMIB. En consultant notre site internet vous vous engagez à accepter les termes et les conditions contenus dans cette notice.

Editeur

Directeur de la publication : Dr Yves Génisson, directeur du SPCMIB, téléphone : 33 (0)5 61 55 62 99, fax : 33 (0)5 61 55 60 11, courriel : genisson@chimie.ups-tlse.fr .
Responsable du site : Dr Florence Bedos-Belval.

Raison sociale et dénomination

SPCMIB - laboratoire de Synthèse et Physico-Chimie de Molécules d'Intérêt Biologique : unité mixte de recherche (UMR) n° 5068 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en cotutelle avec l'Université Paul Sabatier Toulouse 3.

Hébergement

Direction des systèmes d'information de l'Université Paul Sabatier Toulouse 3 - http://www.univ-tlse3.fr.

Droits d'auteurs

L'ensemble du site http://spcmib.univ-tlse3.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, les séquences animées.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.
Le site Internet http://spcmib.univ-tlse3.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Crédits des photos et illustrations des membres du laboratoire

Logo SPCMIB : Hélène Cabanac (Pôle communication de l'Université Paul Sabatier).
Photos équipes: Dr Frédéric Rodriguez.
Visuels équipes: Dr Michel Baltas, Dr Jean-Marc Escudier.
Photos services: Isabelle Fabing, Chantal Carayon.
Visuels et galerie bio-informatique: Dr Frédéric Rodriguez.

Photos et illustrations soumises à une licence tierce

Documentation appareillages fournisseur (chromatographie, spectroscopie).

Informations à caractère nominatif

Des données à caractère personnel concernant : l’Annuaire, le contact (question à poser), la création de compte (accès bases de données), et l’information scientifique ; sont susceptibles d’être collectées par : Le laboratoire SPCMIB, 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex + DPD, 17 rue Notre Dames des Pauvres, 54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex ; dpd.demandes@cnrs.fr.
Elles sont accessibles par les internautes (annuaire, contact, information scientifique) ; les services chargés des systèmes d’information et de la gestion des produits chimiques (création de compte).
Elles sont conservées : pendant la durée d’activité dans le laboratoire (annuaire) ; jusqu’à 3 mois (contact) ; pendant la durée de validité du compte (création de compte) ; pendant l’existence de la page web (information scientifique).
Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous avez la possibilité : d’exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ; de demander la mise à jour de vos données, si celles-ci sont inexactes ; de demander la portabilité ou la suppression de vos données ; de demander la suppression de votre compte ; de demander la limitation du traitement de vos données ; de vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ; de retirer votre consentement au traitement de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au directeur de l'unité à l’adresse suivante : Dr Yves Génisson, laboratoire SPCMIB, 118 Route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex ; genisson@chimie.ups-tlse.fr .
Vous pouvez contacter également votre DPD à l’adresse suivante : DPD – 17 rue Notre Dame des Pauvres – 54519 – Vandoeuvre lès Nancy Cedex ; dpd.demandes@cnrs.fr .
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.
 

Traçage

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Services fournis

Le site http://spcmib.univ-tlse3.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du laboratoire SPCMIB. Le SPCMIB s’efforce de fournir sur le site http://spcmib.univ-tlse3.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, le laboratoire ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Date de mise à jour 17 mai 2019


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